Archives : Comptes rendus

Compte rendu

MONTCHANIN_Réhabilitation du bâtiment de l’ancienne Ligue de Football pour l’installation des réserves de l’écomusée_Autorisation de signature de la modification n°3 au marché n°2105302PAP

Compte rendu

MONTCHANIN_Réhabilitation du bâtiment de l’ancienne Ligue de Football pour l’installation des réserves de l’écomusée_Autorisation de signature de la modification n°3 au marché n°2105303PAP

Compte rendu

Assainissement – Programme d’opérations 2026 – Demandes d’aides financières

Compte rendu

Assainissement collectif – renouvellement des conventions de dépotage et traitement des graisses et matières de vidange au niveau des usines de dépollution de Montceau-les-Mines et Torcy – autorisation de signature

Compte rendu

Désherbage des dépendances des voiries communautaires – Autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande passé en appel d’offres ouvert

Compte rendu

Adhésion au Groupement des Autorités Responsables des Transports (GART)

Compte rendu

Syndicat Intercommunal des Eaux de l’Arconce – Autorisation de signature de conventions – Facturation et recouvrement des services d’eau et d’assainissement – Achat d’eau en gros

Compte rendu

Syndicat Intercommunal des Eaux de la GUYE – Autorisation de signature de conventions – Facturation et recouvrement des services d’eau et d’assainissement – Achat d’eau en gros

Compte rendu

Syndicat Mixte de l’Eau et de l’assainissement Morvan-Autunois-Couchois (SMEMAC) – Autorisation de signature de conventions – Facturation et recouvrement – Achat d’eau en gros – Gestion des points d’eau incendie – Déversement et traitement des eaux usées

Compte rendu

Inspections visuelles et télévisuelles, essais d’étanchéité et de compactage, tests à la fumée sur les réseaux d’assainissement – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 25032PRP – Lots 1 et 2