Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

Eau et assainissement – Programme 2024 – Demande de participations financières
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Demande d’adhésion à la Centrale d’Achats du Numérique et des Télécoms (CANUT)
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SPL Sud Bourgogne THD – Renouvellement des représentants au sein du conseil d’administration et des assemblées générales des actionnaires
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SPL Sud Bourgogne THD – Désignation du représentant de la Communauté Urbaine au sein du comité de suivi
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Montceau-les-Mines – École François Pompon – Création de stationnements paysagers – Autorisation de signature d’un marché à procédure adaptée
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Fourniture de fonte de voirie, tuyaux PVC et dérivés destinés aux services de la Communauté urbaine Le Creusot – Montceau – Autorisation de signature d’un accord cadre à bons de commande passé en appel d’offres ouvert
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Traitement préalable au transfert des collections dans le cadre du chantier des collections – Autorisation de signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence
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Contrat d’affiliation avec le service de prévention et de santé au travail interentreprises BTP Bourgogne Franche-Comté
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Dépollution et transfert d’éléments de patrimoine industriel hors format pour l’Ecomusée Creusot Montceau - Autorisation de signature d’une modification n°2 au marché n° 21031PAP
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Adoption du compte-rendu du bureau communautaire du 31 janvier 2024