Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Office de Tourisme Communautaire- Attribution d’une subvention -Autorisation de signature d’une convention d’objectifs

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CRESS – Chambre Régionale de l’Economie Sociale et Solidaire – Attribution d’une subvention pour la poursuite du déploiement de l’action ACTESS – Animation et Coopérations Territoriales ESS sur le territoire Creusot Montceau

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Barrages de Saint Sernin-du-Bois – Travaux de mise aux normes du barrage principal – Lot 1 : Travaux de génie civil et fondation – Autorisation de signature d’une modification n°4 au marché 2300301PRP

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Territoire communautaire – Choix du mode de gestion des services publics d’eau et d’assainissement

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Modification de la composition de la conférence intercommunale du logement (CIL)

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Attribution fonds de concours entretien des chemins ruraux

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Montceau-les-Mines – Dénomination d’un espace public – Convention de gestion de services – Autorisation de signature

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CREATION DENTAIRE – Versement d’une subvention au titre du règlement immobilier – Autorisation de signature d’une convention d’application

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Projet de réalisation d’un Cinéma – Attribution d’un fonds de concours à la commune de Montceau-les-Mines

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Avenant à la convention d’aide à l’immobilier d’entreprise entre VAISON SPORT et la CUCM – ajout de BATIFRANC (crédit-bailleur)