Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

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Ecomusée – Application d’une redevance en nature pour la cession de droits de reproduction de documents de l’Écomusée Creusot Montceau à des tiers
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Services publics d’eau potable et d’assainissement – Rapports annuels 2024 des délégataires
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Dispositif Allocation Eau – Signature d’un avenant à la convention avec la CAF
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Convention de mandat relative aux aides destinées à la mise en conformité des branchements – Autorisation de signature
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Rétrocession des ouvrages d’eau potable de la Commune de Saint-Eugène au Syndicat Intercommunal des Eaux de Charbonnat
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Travaux sur les réseaux assainissement et d’eau potable de la CUCM – Lot 1 : travaux sur réseau assainissement – Autorisation de signature d’une modification n°1 à l’accord-cadre 2300401PRP
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Travaux sur les réseaux assainissement et d’eau potable de la CUCM – Lot 4 : travaux réseau eau potable – Autorisation de signature d’une modification n°1 à l’accord-cadre 2300404PRP
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Appel à projet “Moins de déchets, ici c’est possible” – Attribution de subventions
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Appel à manifestation d’intérêt – Collecte et valorisation des déchets réemployables sur le territoire communautaire – Désignation du lauréat
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Expérimentation collecte des biodéchets – modification de fréquence de collecte