Archives : Comptes rendus

Compte rendu

CUCM – Règlement facture à Cabinet d’Avocats BLT Droit Public

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Le_Creusot_Réalisation d’une étude de faisabilité urbaine du Campus Sud Bourgogne- Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 25024PAP

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Spectacle Ratatouille Rhapsody à l’occasion de la Soirée au musée 2026 – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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Contrat de maintenance de l’application Y-assainissement – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction d’une photographie appartenant aux collections de l’Écomusée au Comité d’histoire des administrations chargées du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle (CHATEFP).

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LA MARQUISE – Travaux de restauration d’un site en vue d’une compensation de zone humide – Mission de maitrise d’œuvre – Approbation du programme de l’opération et de l’enveloppe financière – Autorisation préalable d’attribution et de signature d’un marché de maîtrise d’œuvre passé sans publicité ni mise en concurrence

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits d’exploitation et de communication d’un document prêté par Madame Elvire de Brissac à la Communauté urbaine

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de représentation des œuvres créées par Harmonie Begon

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de représentation et de reproduction du film de l’exposition Au gré d’un quatre-heures

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LE CREUSOT – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Madame MEJRI-Sinistre du 19 février 2026