Les prochains conseils communautaires :
> le 28 juin, le 5 octobre, le 23 novembre, le 21 décembre 2023
Télécharger les ordres du jour :
23 novembre
Télécharger les ordres du jour :
5 octobre
Télécharger les compte-rendus :
26 avril, 28 juin, 5 octobre
Télécharger les procès-verbaux :
26 avril, 28 juin, 5 octobre
Les conseils communautaires précédents :
Le conseil communautaire est l’assemblée délibérante de la communauté urbaine Creusot Montceau. Il se réunit en séances publiques, 6 à 8 fois par an, sur convocation du Président qui fixe l’ordre du jour. Il rassemble les 71 élus de la communauté urbaine. Le conseil délibère et adopte les décisions qui guident l’action communautaire.
Le moteur de recherche vous permet de lire, d’enregistrer ou d’imprimer les délibérations et leurs annexes, adoptées par les instances délibératives de la communauté urbaine Creusot Montceau.