Les prochains conseils communautaires :
> le 26 avril 2023, le 28 juin, le 5 octobre, le 23 novembre, le 21 décembre 2023
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2 mars
Les conseils communautaires précédents :
- 2022
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24 mars, 19 mai, 30 juin, 6 octobre, 24 novembre, 14 décembre
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24 mars, 19 mai, 30 juin, 6 octobre, 24 novembre, 14 décembre
- 2021
Télécharger les compte-rendus :
11 février, 18 mars, 20 mai, 1er juillet, 29 septembre, 25 novembre, 15 décembre
Télécharger les procès-verbaux :
11 février, 18 mars, 20 mai, 1er juillet, 29 septembre, 25 novembre , 15 décembre
- 2020
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18 juin, 16 juillet, 1er octobre, 19 novembre, 17 décembre
Télécharger les procès-verbaux :
18 juin, 1er octobre, 19 novembre, 17 décembre
- 2019
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7 mars, 2 mai, 27 juin, 26 septembre, 21 novembre,
Télécharger les procès-verbaux :
7 mars, 2 mai, 27 juin, 26 septembre, 19 décembre
Le conseil communautaire est l’assemblée délibérante de la communauté urbaine Creusot Montceau. Il se réunit en séances publiques, 6 à 8 fois par an, sur convocation du Président qui fixe l’ordre du jour. Il rassemble les 71 élus de la communauté urbaine. Le conseil délibère et adopte les décisions qui guident l’action communautaire.
Le moteur de recherche vous permet de lire, d’enregistrer ou d’imprimer les délibérations et leurs annexes, adoptées par les instances délibératives de la communauté urbaine Creusot Montceau.