Les prochains conseils communautaires :

 > le 28 juin, le 5 octobre, le 23 novembre, le 21 décembre 2023

Télécharger les ordres du jour :
23 novembre

Télécharger les ordres du jour :
5 octobre

Télécharger les compte-rendus :
26 avril, 28 juin, 5 octobre

Télécharger les procès-verbaux :
26 avril, 28 juin, 5 octobre

 

Les conseils communautaires précédents :

  • 2022
    Télécharger les compte-rendus :
    2 mars
    Télécharger les procès-verbaux :
    2 mars
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Tri par date

Le conseil communautaire est l’assemblée délibérante de la communauté urbaine Creusot Montceau. Il se réunit en séances publiques, 6 à 8 fois par an, sur convocation du Président qui fixe l’ordre du jour. Il rassemble les 71 élus de la communauté urbaine. Le conseil délibère et adopte les décisions qui guident l’action communautaire.

Le moteur de recherche vous permet de lire, d’enregistrer ou d’imprimer les délibérations et leurs annexes, adoptées par les instances délibératives de la communauté urbaine Creusot Montceau.