Les prochains conseils communautaires :

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Télécharger les ordres du jour :

15 février 2024, 11 avril 2024 27 Juin 2024, 2 octobre 2024, 21 novembre 2024

Télécharger les compte-rendus :
 21 décembre , 15 février, 11 avril 2024, 27 juin 2024, 2 octobre 2024, 21 novembre 2024

Télécharger les procès-verbaux :
 23 novembre, 21décembre, 15 février 2024, 11 Avril 2024, 27 Juin 2024, 2 Octobre 2024


Télécharger la liste des décisions examinées au bureau communautaire :

12 Juin 2024, 19 septembre 2024

 

 

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Tri par date

Le conseil communautaire est l’assemblée délibérante de la communauté urbaine Creusot Montceau. Il se réunit en séances publiques, 6 à 8 fois par an, sur convocation du Président qui fixe l’ordre du jour. Il rassemble les 71 élus de la communauté urbaine. Le conseil délibère et adopte les décisions qui guident l’action communautaire.

Le moteur de recherche vous permet de lire, d’enregistrer ou d’imprimer les délibérations et leurs annexes, adoptées par les instances délibératives de la communauté urbaine Creusot Montceau.