Archives : Comptes rendus

Compte rendu

ONF – Facturation des ventes de bois. Autorisation de signature de la convention de mandat.

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Montceau-les-Mines – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Madame CHAROLLAIS-Sinistre du 19 février 2026

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Convention de cession à titre gratuit d’un ancien matériel photographique à l’Ecole Média Art de Chalon-sur-Saône

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stands, ateliers et commande de vidéos pour les Journées Européennes du Patrimoine 2026 – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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Etangs de Saint Sernin du Bois – Restauration de milieux aquatiques et humides – Etape de diagnostic d’une démarche d’utilité sociale, environnementale et paysagère – Attribution et signature d’un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, inférieur à 99 999 € HT

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Fourniture de gaz naturel – Attribution et signature d’un marché

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Groupement de commande passé en appel d’offre – Fourniture et transport de granulats – Autorisation de signature de la convention constitutive du groupement de commande

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Groupements de commande – Accords-cadres de fournitures administratives et de produits/matériels d’entretien passés en appels d’offres – Autorisation de signature d’une convention de groupements de commande

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Admission en non-valeur et créances éteintes

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Montceau-les-Mines – Coty Résistance – Opération de réhabilitation par Habellis de 134 logements – Autorisation de garantie d’emprunt complémentaire