Compte rendu

LE CREUSOT – Rue de la Verrerie – Vente à la SCI LUNA, d’un terrain en nature de descente d’escaliers menant à la cave du 45, rue Jean Jaurès, cadastré AD n°557.

Compte rendu

ECOMUSEE- Prêt du module ‘ La fabrique des icônes ‘ et du module pédagogique ‘ La Rodinothèque ‘, issus du dispositif d’exposition itinérant Studio Rodin

Compte rendu

MONTCEAU-LES-MINES – Rue de Montchevrier – Echange de terrains sans soulte avec le Centre de MONTCEAU-LES-MINES de l’Agence Nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes.

Compte rendu

TORCY – Transfert de terrains à la Commune de TORCY, pour mise en adéquation de la propriété foncière avec les compétences effectivement exercées par la collectivité.

Compte rendu

LE CREUSOT – Avenue de l’Europe – Classement dans le domaine public routier de la Communauté Urbaine LE CREUSOT MONTCEAU-LES-MINES de la parcelle cadastrée section AI n°369.

Compte rendu

LE CREUSOT – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et TRANSDEV -Sinistre du 19 mars 2026

Compte rendu

Renouvellement de l’adhésion de la CUCM à l’association Alterre Bourgogne-Franche-Comté

Compte rendu

LE CREUSOT – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Madame DELORME Séverine -Sinistre du 13 avril 2026

Compte rendu

Sanvignes-les-Mines – Les Essarts – Renouvellement du collecteur d’eaux usées en amont de la station d’épuration – Autorisation de travaux

Compte rendu

GOURDON – Les Hauts du Tertre / Les Justices – Acquisition d’une partie des parcelles cadastrées section E n°212, 213 et 215, appartenant aux consorts DESCOMBES-PERCEAU.