Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

LE CREUSOT – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Madame Fatima BENDAHMANE -Sinistre du 8 juillet 2026
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Le Creusot – Technopôle Sud-Bourgogne hub&go – Convention d’occupation temporaire du domaine public – ADIE
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ECOMUSEE- Prêt de treize calicots de l’exposition ‘ Corps de migrants ‘.
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ST EUSEBE – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Madame Audrey FESTAS-Sinistre du 29 mai 2026
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LE CREUSOT – Zone d’activités Harfleur 2000 – Allée des Bruyères – Déclassement du domaine public routier de la Communauté Urbaine.
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Etudes structurantes et patrimoniales liées à la compétence eau potable (SDEAP, PGSSE et SDEP) – Autorisation de signature d’une modification n°2 au marché 25002PRP
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LE CREUSOT – Zone d’activités Harfleur 2000 – Allée des Bruyères – Vente de la parcelle cadastrée section BE n°617 et création d’une servitude de tréfonds pour le passage d’une canalisation d’eaux pluviales.
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Le Creusot – Technopôle Sud-Bourgogne hub&go – Convention d’occupation temporaire du domaine public – CRA
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Le Creusot – Technopôle Sud-Bourgogne hub&go – Convention d’occupation temporaire du domaine public – CMA
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Le Creusot – Technopôle Sud-Bourgogne hub&go – Convention d’occupation temporaire du domaine public – Initiative 71