Compte rendu

CUCM – Règlement au cabinet Itinéraires Avocats CADOZ-LACROIX-REY-VERNE.

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MONTCEAU- Contrat de transaction tripartite entre la Communauté Urbaine, France PARE-BRISE et Monsieur GAUDRY-Sinistre du 27 avril 2026.

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CUCM – Règlement au cabinet Itinéraires Avocats CADOZ-LACROIX-REY-VERNE.

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LE CREUSOT – Place de la Molette – Remboursement de sinistre

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CUCM – Règlement facture à Cabinet d’Avocats BLT Droit Public

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Le_Creusot_Réalisation d’une étude de faisabilité urbaine du Campus Sud Bourgogne- Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 25024PAP

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Spectacle Ratatouille Rhapsody à l’occasion de la Soirée au musée 2026 – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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Contrat de maintenance de l’application Y-assainissement – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction d’une photographie appartenant aux collections de l’Écomusée au Comité d’histoire des administrations chargées du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle (CHATEFP).

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LA MARQUISE – Travaux de restauration d’un site en vue d’une compensation de zone humide – Mission de maitrise d’œuvre – Approbation du programme de l’opération et de l’enveloppe financière – Autorisation préalable d’attribution et de signature d’un marché de maîtrise d’œuvre passé sans publicité ni mise en concurrence