Archives : Comptes rendus

Compte rendu

MONTCHANIN – Rue d’Avoise – Régularisation foncière avec l’OPAC de Saône-et-Loire – Parcelles cadastrées section H n°394 et n°631, en nature de trottoirs

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction d’une photographie appartenant aux collections de l’Écomusée aux Presses Universitaires de Franche-Comté.

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LE CREUSOT – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et TRANSDEV -Sinistre du 19 mars 2026

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ECUISSES – 31 route du canal, lieu-dit ‘ Les Rongets ‘ – Intervention de la Communauté Urbaine sur un terrain appartenant à un tiers, cadastré section AI n°25

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LE CREUSOT – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et TRANSDEV -Sinistre du 23 avril 2026

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Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente-Arc en Ciel, Association ‘ Atelier du Coin ‘ à Montceau les Mines,

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Ecuisses – Jardins de la Villa Perrusson – Convention de mise à disposition avec M. Khier Nassim, propriétaire du foodtruck ‘ Poulet braisé ‘

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Contrat portant licence d’utilisation de la marque “InCyber” et Prestations d’accompagnement à l’organisation d’un “Forum InCyber” des Territoires sur le territoire de la CUCM.

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Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente-Galerie Mira au Creusot.

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Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente- Madame BOUYSSOU ‘ Terre en Mirande ‘ à Varennes le Grand