Archives : Comptes rendus

Compte rendu

SPL Sud Bourgogne THD – Désignation du représentant de la Communauté Urbaine au sein du comité de suivi

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Traitement préalable au transfert des collections dans le cadre du chantier des collections – Autorisation de signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence

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Montceau-les-Mines – École François Pompon – Création de stationnements paysagers – Autorisation de signature d’un marché à procédure adaptée

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Désignation des membres de la commission des délégations de services publics Eau et assainissement

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Utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) avec l’OPAC de Saône-et-Loire pour la qualité de vie urbaine dans les quartiers prioritaires politique de la ville du Creusot – Avenant n° 6 à la convention 2016-2018, pour l’année 2024 – Autorisation de signature

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LE CREUSOT – Travaux de curage résiduel, de désamiantage et de déconstruction/démolition d’un ensemble de bâtiments au sein du lycée Léon Blum – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 22044PAP

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ZA Coriolis – Desserte des plateformes économiques – Autorisation de signature d’un marché à procédure adaptée

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Utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) avec l’OPAC de Saône-et-Loire pour la qualité de vie urbaine dans les quartiers prioritaire politique de la ville de Montceau-les-Mines – Avenant n° 7 à la convention 2016-2018, pour l’année 2024 – Autorisation de signature

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Accompagnement à l’exploitation et à l’évolution du système d’information – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bons de commande en procédure adaptée

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Créances éteintes