Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Service d’entretien des installations d’assainissement non collectif – autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande passé en procédure adaptée

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Réalisation d’études structurantes et patrimoniales en eau potable – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché n°25002PRP

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Protection des ressources en eau de la CUCM – Demandes d’aides financières

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Transport scolaire des élèves du premier degré de la commune de Sanvignes-les-Mines – Autorisation de signature d’une convention de délégation de compétence entre la CUCM et la commune

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Transport scolaire des élèves du 1er degré de la commune de Génelard – Autorisation de signature d’une convention de délégation de compétence entre la CUCM et la commune

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Saint Romain Sous Gourdon – Travaux d’aménagement du centre bourg – Autorisation de signature d’une modification n° 1 au marché 25020PAP

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Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Paiement d’une subvention par la Communauté Urbaine.

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Contrat local de santé – Mission d’animation territoriale – Demande de subvention 2026

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Fourniture d’un abonnement et d’une formation pour l’usage du logiciel Delibia

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Convention d’occupation du domaine public pour les infrastructures de recharge pour véhicules électriques et véhicules hybrides rechargeables