Instance : Décisions

Compte rendu

Mission de prestation de service dans l’accompagnement de la Communauté Urbaine Le Creusot – Montceau-les-Mines dans la mise en œuvre opérationnelle de sa politique d’emploi du territoire

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Marché n°24037PAP – Le Creusot – Travaux d’aménagement de la place Schneider – Signature d’une modification n°1 de transfert

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Le Creusot – Technopôle Sud-Bourgogne hub&go – Convention d’occupation temporaire du domaine public

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LE BREUIL – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Madame Santina MOFFA – Sinistre du 18 octobre 2024

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Fourniture de bennes déchetteries

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SAINT-FIRMIN – Chemin des Jacquelins – Vente d’une partie du domaine public au propriétaire de la parcelle cadastrée section B n°1158.

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LE CREUSOT – Rues des Aubépines et des Eglantines – Régularisation foncière avec la Commune – Parcelles cadastrées section BS n°328, 355, 356 et 361, en nature de domaine public routier

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MONTCHANIN – Rue de la Paix – Impasse Nelson Mandela – Vente de terrains à l’OPAC de Saône-et-Loire

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Maintenance – corrective et évolutive du logiciel Intr@geo Professionnelle Edition pour la Communauté Urbaine Le Creusot Montceau-les-Mines

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Mission de design de service. Evolution du parcours usager et mutualisation des accueils – Attribution et signature d’un marché passé en procédure adaptée