Instance : Décisions

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Abattages d’arbres pour sécurisation de l’évacuateur de crues du Barrage du Martinet à ANTULLY. Attribution et signature d’un marché inférieur à 39 999.00 € HT.

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Barrage de Saint Sernin – Broyage avec exportation de la végétation dans la retenue – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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LE CREUSOT- Signature d’une convention d’honoraires

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Marché N° 23038PAP – Assistance à maîtrise d’ouvrage et assistance à conduite d’opérations pour la direction de l’aménagement opérationnel de la CUCM – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence

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MONTCEAU – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Madame Aurélie PENOT – Sinistre du 13 octobre 2023

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SAINT-VALLIER – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Madame Elodie FOURCHER – Sinistre du 17 octobre 2023

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LE CREUSOT – Travaux d’aménagements du Cinéma – Détection des réseaux – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la détection des réseaux

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Mise en œuvre de diagnostics des dispositifs d’alimentation en eau des exploitations agricoles sur la CUCM – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables

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Le Creusot – Avenue François Mitterrand – Mission de conseil et de représentation juridique

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LE CREUSOT – Signature d’une convention d’honoraires