Instance : Décisions

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CUCM – Règlement facture à Cabinet d’Avocats BLT Droit Public

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AMO pour le plan de mobilité simplifié de la CUCM et le renouvellement de la DSP transports urbains – Autorisation d’attribution et de signature d’un marché à procédure adaptée.

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MONTCHANIN – Rue d’Avoise – Régularisation foncière avec l’Association d’Entraide des Personnes Agées de Montchanin – Parcelles cadastrées section H n°389 et n°632, en nature de trottoirs

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PERRECY-LES-FORGES – Ancienne verse de Rozelay – Promesse unilatérale de bail emphytéotique à conclure avec la COOPERATIVE ENERCOOP BOURGOGNE FRANCHE-COMTE et la SEM SAONE-ET-LOIRE ENERGIES RENOUVELABLES – Construction d’un parc photovoltaïque au sol.

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SANVIGNES-LES-MINES – Pied du terril de Morteru – Promesse unilatérale de bail emphytéotique à conclure avec la COOPERATIVE ENERCOOP BOURGOGNE FRANCHE-COMTE et la SEM SAONE-ET-LOIRE ENERGIES RENOUVELABLES – Construction d’un parc photovoltaïque au sol.

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits d’exploitation et de communication de documents prêtés par Monsieur Jacques Neveu à la Communauté Urbaine

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Écomusée à Michelin Editions.

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Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente-Fabrique du Patrimoine, Autun.

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25056PAP – ECUISSES – Entretien du jardin de la Villa Perrusson – Autorisation d’attribution et de signature d’un accord-cadre à bons de commande passé en procédure adaptée.

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Fourniture, maintenance, hébergement, assistance et prestations associées pour le logiciel de gestion des marchés publics – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.