Instance : Décisions

Compte rendu

BLANZY – Lieu-dit Grand Pré – Servitude de passage d’une canalisation d’eaux usées sur les parcelles cadastrées section AO n°461 et 463.

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Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – AVANCE Paiement d’une subvention par la Communauté Urbaine.

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Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Paiement d’une subvention par la Communauté Urbaine.

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Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre d’un projet Smart 5G sur le territoire de la CUCM – signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables

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MONTCHANIN – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Monsieur Hervé BARRELLON – Sinistre du 24 août 2023

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LE CREUSOT – Indemnisation du sinistre du 21 septembre 2023 par AXA France IARD

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SAINT-SERNIN-DU-BOIS – 9 Rue des Vernes -Intervention de la Communauté Urbaine sur un terrain cadastré section AC n°92, appartenant à Monsieur Bruno CARON.

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PERRECY-LES-FORGES – Rue du Bé – Régularisation foncière – Acquisition de la parcelle cadastrée section AI n°552 appartenant à la Commune.

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23023PR – Passation de marchés d’assurances pour les besoins de la Communauté Urbaine le Creusot – Montceau. Lot 1 : Dommages aux biens mobiliers et immobiliers et Lot 2 : Flotte véhicules et risques annexes – Déclaration sans suite.

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Contrat de maintenance et d’hébergement pour le contrôle d’accès en déchetteries – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables en raison de droit d’exclusivité.