Instance : Décisions

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CUCM – Règlement au cabinet Itinéraires Avocats CADOZ-LACROIX-REY-VERNE.

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Prospection et promotion économique du territoire CUCM – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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Assistance à maitrise d’ouvrage pour l’élaboration d’un diagnostic financier et d’un pacte financier et fiscal entre les Communauté Urbaine Creusot Montceau et ses communes membres – Autorisation de signature d’un marché à procédure adaptée

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Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente-Monsieur Therville, apiculteur, 71300 Montceau-les-Mines.

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SAINT-FIRMIN – Route et chemin des Jacquelins – Classement dans le domaine public de la Communauté Urbaine LE CREUSOT – MONTCEAU-LES-MINES des parcelles cadastrées section B n°1422-1423.

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PERRECY-LES-FORGES – Transfert de voiries et signature du procès-verbal de remise d’ouvrage.

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Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente- l’artisan potier-céramiste ‘ SaintLaurenterre ‘ à Saint Laurent d’Andenay.

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CUCM – Règlement facture à Cabinet d’Avocats BLT Droit Public

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Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente- ‘ Essence de fleurs ‘, Angélique Girard, productrice de plantes aromatiques et médicinales, à Antully.

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Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente- La librairie ‘ Les Carnets de Phileas ‘, au Creusot.