Instance : Bureau Communautaire

Compte rendu

Convention pluriannuelle d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties 2025-2026 avec Habellis – Quartiers prioritaires de la politique de la ville de Montceau-les-Mines – Autorisation de signature

Compte rendu

Garantie d’emprunt – Construction de 64 logements sociaux situés 15 rue du Vilet au Creusot par Habellis -Autorisation de signature

Compte rendu

Service de collecte des encombrants et nettoyage des points d’apport volontaire sur le territoire de la CUCM – (Marché réservé) – Autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande passé en appel d’offre ouvert

Compte rendu

Fourniture d’enrobés hydrocarbonés et de produits absorbants destinés aux services de la Communauté Urbaine Le Creusot Montceau – Autorisation de signature de 4 accords-cadres à bons de commande sur appel d’offres ouvert

Compte rendu

Montceau-les-Mines – École François Pompon – Création de stationnements paysagers Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 2304701PAP

Compte rendu

GENELARD – Aménagements Place du Champ de foire – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 2302401PAP

Compte rendu

ZA Coriolis – Desserte des plateformes économiques – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 2303702PAP – Lot n° 2 : Réseaux humides et AEP

Compte rendu

LE CREUSOT – Quartier Saint-Charles – Rachat partiel d’une opération en portage foncier par l’EPF BFC

Compte rendu

PERRECY-LES-FORGES – Lotissement les Coteaux du Soleil – Vente du lot n°3

Compte rendu

LE CREUSOT – Cimetière Saint-Eugène – Convention de gestion – Autorisation de signature