Instance : Bureau Communautaire

Compte rendu

Travaux d’aménagement de l’Eurovélo 6 – Phase 2 – Montceau Les Mines – Autorisation de signature d’un marché à procédure adaptée

Compte rendu

SAINT SERNIN DU BOIS – Signature d’une convention cadre tripartite entre la CUCM, la Commune de Saint Sernin du Bois et L’Office National des Forêts – Modalités techniques, financières et juridiques pour la réfection et l’entretien d’un tronçon de la route forestière des Germenets en forêt domaniale de Saint-Sernin-du-Bois.

Compte rendu

Convention de mise en superposition d’affectations du domaine public fluvial pour la création et l’aménagement de l’Eurovélo 6 au profit de la CUCM

Compte rendu

Dépollution et transfert d’éléments de patrimoine industriel hors format pour l’Ecomusée Creusot Montceau – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché n° 21031PAP

Compte rendu

Adoption du compte-rendu du bureau communautaire du 14 septembre 2023

Compte rendu

Fourniture d’équipements de protection individuelle à usage professionnel pour le groupement de commande de la CUCM et de ses communes membres – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bons de commande sur appel d’offres ouvert

Compte rendu

Créances éteintes

Compte rendu

Réalisation du jalonnement des sentiers de randonnées labellisés “balades vertes” sur le territoire de la Communauté Urbaine Creusot Montceau- Autorisation de signature d’une modification n° 1 à l’accord-cadre à bons de commande n°21015DED

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Réparations d’ouvrages d’art sur le territoire communautaire – Mission de maitrise d’œuvre – Autorisation de signature d’une modification n° 1 au marché 22040PRP

Compte rendu

Fourniture de produits divers pour la signalisation horizontale et de matériels pour la signalisation verticale destinés aux services de la CUCM – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bons de commande sur appel d’offres ouvert