Instance : Bureau Communautaire

Compte rendu

MONTCEAU-LES-MINES – Opération de réhabilitation par Habellis de 9 logements – Autorisation d’une garantie d’emprunt

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MONTCEAU-LES-MINES – Opération de réhabilitation par Habellis de 9 logements – Autorisation de signature d’une convention de garantie d’emprunt

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Programmation scientifique et culturelle 2026 de l’Écomusée – Demande de subventions

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MONTCHANIN – Réhabilitation du pont rue Maurice Herbinet – Autorisation de signature d’une modification n°3 au marché 24014PRP

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SAINT-VALLIER – Réhabilitation du pont situé impasse de Franche-Comté – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marche 24025PRP

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Fourniture de produits divers pour la signalisation horizontale et de matériels pour la signalisation verticale et directionnelle destinés aux services de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau – Autorisation préalable de signature de trois accords-cadres à bons de commande sur appel d’offres ouvert

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Admissions en non-valeur et créances éteintes

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MONTCHANIN – Maitrise d’œuvre pour la réhabilitation du bâtiment de la ligue de football pour l’installation des réserves de l’écomusée – Autorisation de signature d’une modification n°3 au marché n°20013DED

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MONTCHANIN – Réserves de l’écomusée Thiellay – Autorisation de signature des modification n°4 et n° 2 aux marchés 2105301PAP et 2150302PAP, 2105303PAP, 2105304PAP, 2105305PAP, 2105306PAP, 2105307PAP, 2105309PAP

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MONTCHANIN – Fourniture de mobilier pour le bâtiment du Thiellay devant accueillir les Réserves de l’Ecomusée – Autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande passé en procédure adaptée