Instance : Bureau Communautaire

Compte rendu

Adhésion de la Communauté Urbaine à l’association de préfiguration du réseau des Tiers-Lieux en Bourgogne Franche Comté

Compte rendu

Renouvellement de l’adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR)

Compte rendu

Gestion des aires d’accueil et d’habitat permanentes des gens du voyage et de l’aire de grand passage sur le territoire de la Communauté Urbaine Creusot Montceau – Autorisation de signature d’un marché passé en appel d’offres ouvert

Compte rendu

Entretien des exutoires de déversoirs d’orage et curage de fossés sur le territoire de la CUCM – Autorisation de signature d’une modification n°1 à l’accord cadre 21018PRP

Compte rendu

Avenant n°1 à la convention d’achat d’eau avec le SIE de l’Arconce

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Montceau-les-Mines – Torcy – Ciry-le-Noble – Aménagement du bâtiment recyclerie et rénovation des zones de dons et de réemploi de 3 déchetteries- Mission de maitrise d’oeuvre – Autorisation de signature d’une modification n°1

Compte rendu

Adoption du compte-rendu du bureau communautaire du 14 mars 2024

Compte rendu

Saint Vallier – Réhabilitation du pont situé impasse de Franche-Comté – Autorisation préalable de signature d’un marché à procédure adaptée

Compte rendu

SMACL Assurances – Désignation d’un représentant au sein de l’assemblée générale

Compte rendu

Réparations d’ouvrages d’art sur le territoire communautaire – Mission de maîtrise d’oeuvre – Autorisation de signature d’une modification n°2 au marché 22040PRP.