Instance : Bureau Communautaire

Compte rendu

Saint Vallier – Remplacement du pont rue des Martyrs – Autorisation de signature d’un marché à procédure adaptée

Compte rendu

Territoire de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau – Entretien du marquage routier sur les voies communautaires – Autorisation de signature préalable d’un accord cadre à bons de commande avec maximum passé en appel d’offre ouvert

Compte rendu

Fourniture de fonte de voirie, tuyaux PVC et dérivés destinés aux services de la Communauté urbaine Le Creusot – Montceau – Autorisation de signature d’un accord cadre à bons de commande passé en appel d’offres ouvert

Compte rendu

Adoption du compte-rendu du bureau communautaire du 31 janvier 2024

Compte rendu

Protection sociale complémentaire des agents- constitution d’un groupement de commande avec le CDG 71

Compte rendu

GENELARD – Aménagements Place du Champ de foire – Autorisation de signature d’un marché à procédure adaptée

Compte rendu

ZA Coriolis – Desserte des plateformes économiques – Autorisation de signature d’un marché à procédure adaptée

Compte rendu

LE CREUSOT – Travaux de curage résiduel, de désamiantage et de déconstruction/démolition d’un ensemble de bâtiments au sein du lycée Léon Blum – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 22044PAP

Compte rendu

Utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) avec l’OPAC de Saône-et-Loire pour la qualité de vie urbaine dans les quartiers prioritaires politique de la ville du Creusot – Avenant n° 6 à la convention 2016-2018, pour l’année 2024 – Autorisation de signature

Compte rendu

Utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) avec l’OPAC de Saône-et-Loire pour la qualité de vie urbaine dans le quartier prioritaire politique de la ville de Torcy – Avenant n° 7 à la convention 2016-2018, pour l’année 2024 – Autorisation de signature