Instance : Bureau Communautaire

Compte rendu

Désignation au Conseil Académique de l’Éducation Nationale (CAEN)

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LE CREUSOT – Cimetière Saint-Eugène – Convention de gestion autorisation de signature

Compte rendu

Accompagnement à l’exploitation et à l’évolution du système d’information – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bons de commande en procédure adaptée

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Adoption du compte-rendu du bureau communautaire du 8 novembre 2023

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Marché de conseil et d’accompagnement stratégique – Arrêt des prestations

Compte rendu

Acquisition, assistances (techniques et fonctionnelles), formation et maintenance des logiciels de gestion financière et ressources humaines de la CUCM – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bons de commande sans publicité ni mise en concurrence

Compte rendu

Groupement de commande pour la rédaction du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS) et pour la rédaction ou la mise à jour des Plans Communaux de Sauvegarde (PCS). Autorisation de signature de la convention constitutive du groupement

Compte rendu

Admission en non-valeur et créances éteintes

Compte rendu

Garantie d’emprunt (Contrat de prêt N°00006060312) et convention de réservation de logements – Construction d’un foyer de 35 logements PLS pour personnes âgées autonomes sur la commune du Breuil par l’OPAC Saône et Loire

Compte rendu

Gestion des trois aires d’accueil et d’habitat permanentes des gens du voyage et de l’aire de grand passage sur le territoire de la CUCM – Autorisation de signature d’une modification n° 2 au marché n° 19063DPD.