Instance : Bureau Communautaire

Compte rendu

Acquisition, assistances (techniques et fonctionnelles), formation et maintenance des logiciels de gestion financière et ressources humaines de la CUCM – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bons de commande sans publicité ni mise en concurrence

Compte rendu

Groupement de commande pour la rédaction du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS) et pour la rédaction ou la mise à jour des Plans Communaux de Sauvegarde (PCS). Autorisation de signature de la convention constitutive du groupement

Compte rendu

Admission en non-valeur et créances éteintes

Compte rendu

Garantie d’emprunt (Contrat de prêt N°00006060312) et convention de réservation de logements – Construction d’un foyer de 35 logements PLS pour personnes âgées autonomes sur la commune du Breuil par l’OPAC Saône et Loire

Compte rendu

Gestion des trois aires d’accueil et d’habitat permanentes des gens du voyage et de l’aire de grand passage sur le territoire de la CUCM – Autorisation de signature d’une modification n° 2 au marché n° 19063DPD.

Compte rendu

Travaux de pose et de réparation de dispositifs de retenue sur le réseau routier communautaire – Attribution et autorisation de signature d’un accord cadre à bon de commande

Compte rendu

Adoption du compte-rendu du bureau communautaire du 15 juin 2023

Compte rendu

MONTCEAU, TORCY, CIRY-LE-NOBLE – Aménagement de zones de dons et réemploi de trois déchetteries dans le cadre du projet recyclerie – Autorisation préalable de signature des marchés de travaux à procédure adaptée.

Compte rendu

Université de Bourgogne – Convention de mise à disposition d’un agent

Compte rendu

Voirie communautaire – Entretien des dépendances vertes et viabilité hivernale sur les communes de Mary, St Micaud et Marigny – Autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande passé en procédure adaptée.