Instance : Bureau Communautaire

Compte rendu

Université de Bourgogne – Convention de mise à disposition d’un agent

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Voirie communautaire – Entretien des dépendances vertes et viabilité hivernale sur les communes de Mary, St Micaud et Marigny – Autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande passé en procédure adaptée.

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Association “Villes de France” – Adhésion

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Location et entretien de vêtements de protection (vêtements de travail et vêtements de pluie et de froid) pour les agents des services de la CUCM – Autorisation de signature d’une modification n° 2 à l’accord-cadre à bons de commande n° 21045PR.

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convention électricité pour la mise à disposition d’un (de) marché(s) de fourniture, d’acheminement d’électricité et services associés passé(s) sur le fondement d’accords-cadres à conclure par l’UGAP

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Admission en non-valeur et créances éteintes

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Adhésion à la Fédération Nationale des SCoT

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Travaux d’aménagement de l’Eurovélo 6 – Phase 2 – Montceau Les Mines – Autorisation de signature d’un marché à procédure adaptée

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SAINT SERNIN DU BOIS – Signature d’une convention cadre tripartite entre la CUCM, la Commune de Saint Sernin du Bois et L’Office National des Forêts – Modalités techniques, financières et juridiques pour la réfection et l’entretien d’un tronçon de la route forestière des Germenets en forêt domaniale de Saint-Sernin-du-Bois.

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Convention de mise en superposition d’affectations du domaine public fluvial pour la création et l’aménagement de l’Eurovélo 6 au profit de la CUCM