Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

Mandat spécial accordé à Daniel MEUNIER dans le cadre de l’assemblée Générale 2025 du GART

Compte rendu

Mandat spécial accordé à Bernard FREDON dans le cadre de l’assemblée Générale 2025 du GART
Compte rendu

Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Paiement d’une subvention par la Communauté Urbaine.
Compte rendu

Le Creusot – Technopôle Sud-Bourgogne hub&go – Convention d’occupation temporaire du domaine public
Compte rendu

CIRY LE NOBLE-Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Monsieur Bernard DEMOULE – Sinistre du 2 septembre 2025
Compte rendu

MONTCEAU-LES-MINES – Le Magny – Vente de terrain complémentaire à la Fédération départementale des Chasseurs de Saône-et-Loire, pour construction d’un centre de formation et d’examen au permis de chasser.
Compte rendu

Le_Creusot_Réalisation d’une étude de faisabilité urbaine du Campus Sud Bourgogne- Attribution et signature d’un marché passé en procédure adaptée
Compte rendu

Fourniture de gaz naturel – Attribution et signature d’un marché
Compte rendu

MONTCEAU LES MINES – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine, Monsieur Resat YAZICI et la Société France PARE-BRISE – Sinistre du 8 août 2025
Compte rendu

Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Écomusée à Broceliand-Pearltrees.