Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

Défense Incendie – Contrôle des points d’eau incendie implantés sur 32 communes – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bons de commande passés en procédure adaptée
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Diagnostic complet du génie civil des ouvrages d’eau brute et d’eau potable et étude de faisabilité sur multiples réservoirs – Attribution et signature d’un marché passé en procédure adaptée
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Collecte et réapprovisionnement des armoires connectées et traitement des bio déchets – Attribution et signature d’un accord-cadre passé en procédure adaptée
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MONTCHANIN – Réhabilitation du pont rue Maurice Herbinet – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 24014PRP.
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Prestations de désherbage et balayage mécaniques sur le territoire de la CUCM – Autorisation de signature de deux accords-cadres passés en appel d’offres ouvert
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Fourniture de fonte de voirie, tuyaux PVC et dérivés destinés aux services de la Communauté urbaine Le Creusot-Montceau – Autorisation de signature d’une modification n° 1 au marché 2304001PRP
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PERRECY-LES-FORGES – Aménagement de la Place de la Poterie – Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre de l’appel à projets DETR-DSIL pour 2025
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LE CREUSOT – Aménagement partiel de la rue de Chanzy – Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre de l’appel à projets DETR-DSIL pour 2025
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Contrat de ville 2015-2023 – Approbation du rapport politique de la ville 2023
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Recyclerie communautaire – Qualification de “service d’intérêt économique général” au sens de l’article 106 du Traité sur le fonctionnement de l’Union Européenne