Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

ECOMUSEE- Prêt de treize calicots de l’exposition ‘ Corps de migrants ‘ et des 3 films des expositions Murs/Murs.
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CUCM – Règlement facture à Cabinet d’Avocats BLT Droit Public
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Ecomusée – prêt de l’huile sur bois Locomotive à vapeur sur la ligne Marseille-Nice, Edmond Bernard, 1966 (N° inv. 85.3.3.1.2)
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CIRY-LE-NOBLE – Chemin de la Brierette – transfert de propriété et signature du procès-verbal de remise de l’ouvrage.
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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Écomusée à l’antenne creusotine du cercle généalogique de Saône-et-Loire
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Politique foncière de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau-les-Mines – Bilan 2025
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Syndicat mixte du bassin de la Bourbince – Mesures de compensation zone humides – Autorisation de signature d’une convention
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Pacte Territorial France Rénov’ – Agence Nationale de l’Habitat (ANAH) – Autorisation de signature d’une convention de partenariat
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Agence Départementale d’Information sur le Logement (ADIL) – Convention pluriannuelle – Autorisation de signature d’un avenant
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Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de Saône-et-Loire (CAUE) – Autorisation de signature d’une convention d’objectifs 2026