Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

Entretien des ouvrages d’assainissement et d’eaux pluviales – Autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande sur appel d’offres ouvert
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Eaux pluviales – Territoire communautaire – Entretien des réseaux d’eaux pluviales- autorisation préalable de signature d’un accord cadre à bons de commande passé en appel d’offre ouvert
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Dératisation des réseaux publics d’assainissement sur l’ensemble du territoire communautaire – Autorisation de signature préalable d’un accord cadre à bons de commande passé en procédure adaptée
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LE BREUIL – Route de Couches – Travaux de gestion des eaux pluviales – Autorisation préalable d’attribution d’un marché passé en procédure adaptée
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Collecte et réapprovisionnement des armoires connectées et traitement des bio déchets – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché n°24058PRP
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Association groupe de recherche, animation technique et information sur l’eau – Renouvellement de l’adhésion
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Évolution des dispositions relatives au comité des partenaires de la Communauté Urbaine.
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Transports scolaires – Mise à jour du règlement communautaire
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Transports scolaires – Ajustement de la tarification années scolaire 2025-2026
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Versement Aide Individuelle au Transport (AIT) – Année scolaire 2025/2026