Type : Décision

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BLANZY – Zone Industrielle de la Fiolle – Signature d’une convention de servitude avec Réseau de Transport d’Electricité (R. T. E .), pour le passage d’une canalisation souterraine sur la parcelle cadastrée section B n°523.

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BAIL A LOYER LIBRE – TOURISMESSOR SAS – EBS – RUE SAINT ELOI 71300 MONTCEAU-LES-MINES

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CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC ENTRE LA COMMUNAUTE URBAINE LE CREUSOT MONTCEAU ET L’UNIVERSITE DE BOURGOGNE EUROPE

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CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC ENTRE LA COMMUNAUTE URBAINE LE CREUSOT MONTCEAU ET L’UNIVERSITE DE BOURGOGNE EUROPE ET L’ASSOCIATION FABLAB UTOPI.

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Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage stratégie photovoltaïque au sol – Mise en œuvre de 6 sites prioritaires – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité et avec mise en concurrence

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Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Paiement d’une subvention par la Communauté Urbaine.

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Prestation artistique : animation d’un atelier artistique sur le thème du jardin – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction d’une photographie appartenant aux collections de l’Écomusée à la Maison de Banlieue et de l’Architecture.

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction d’une photographie appartenant aux collections de l’Écomusée à M. Afonso Rudy.

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits d’exploitation et de communication de documents prêtés par Monsieur Philippe Pigeat à la Communauté Urbaine