Type : Décision

Compte rendu

Ecomusée Creusot Montceau – Chantier des collections – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché n° 21032PAP

Compte rendu

Demande de subvention – Programme national de numérisation et de valorisation des contenus culturels

Compte rendu

Géoréférencement des réseaux et ouvrage d’assainissement et mise à jour des plans de la Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau – Autorisation de signature d’un accord cadre à bons de commande passé en appel d’offres ouvert

Compte rendu

MONTCEAU – Aménagement d’une recyclerie – Autorisation préalable de signature de marchés de travaux à procédure adaptée.

Compte rendu

Transport des déchets issus de la collecte sélective – autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande passé en appel d’offre ouvert

Compte rendu

Adoption du compte-rendu du bureau communautaire du 15 juin 2023

Compte rendu

MONTCEAU, TORCY, CIRY-LE-NOBLE – Aménagement de zones de dons et réemploi de trois déchetteries dans le cadre du projet recyclerie – Autorisation préalable de signature des marchés de travaux à procédure adaptée.

Compte rendu

Université de Bourgogne – Convention de mise à disposition d’un agent

Compte rendu

Voirie communautaire – Entretien des dépendances vertes et viabilité hivernale sur les communes de Mary, St Micaud et Marigny – Autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande passé en procédure adaptée.

Compte rendu

Association “Villes de France” – Adhésion