Type : Décision

Compte rendu

Voirie communautaire – Entretien des dépendances vertes et viabilité hivernale sur les communes de Mary, St Micaud et Marigny – Autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande passé en procédure adaptée.

Compte rendu

Association “Villes de France” – Adhésion

Compte rendu

Adoption du compte-rendu du bureau communautaire du 14 septembre 2023

Compte rendu

Fourniture d’équipements de protection individuelle à usage professionnel pour le groupement de commande de la CUCM et de ses communes membres – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bons de commande sur appel d’offres ouvert

Compte rendu

Créances éteintes

Compte rendu

Réalisation du jalonnement des sentiers de randonnées labellisés “balades vertes” sur le territoire de la Communauté Urbaine Creusot Montceau- Autorisation de signature d’une modification n° 1 à l’accord-cadre à bons de commande n°21015DED

Compte rendu

Réparations d’ouvrages d’art sur le territoire communautaire – Mission de maitrise d’œuvre – Autorisation de signature d’une modification n° 1 au marché 22040PRP

Compte rendu

Fourniture de produits divers pour la signalisation horizontale et de matériels pour la signalisation verticale destinés aux services de la CUCM – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bons de commande sur appel d’offres ouvert

Compte rendu

LE CREUSOT – Aménagement des espaces publics du secteur Foch-Verdun – Autorisation de signature de 3 modifications n° 1 aux marchés n°21048PAP pour les lots 1, 2 et 3

Compte rendu

Travaux d’aménagement de l’Eurovélo 6 – Phase 1 – Autorisation de signature d’une modification n° 1 au marché 2103504PAP