Type : Décision

Compte rendu

Mise en œuvre de diagnostics des dispositifs d’alimentation en eau des exploitations agricoles sur la CUCM – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables

Compte rendu

SAINT VALLIER – Rue Germaine Tillion – Classement dans le domaine public de la Communauté Urbaine Creusot Montceau des parcelles cadastrées section AR n° 504, 556 et 559.

Compte rendu

LE CREUSOT – Avenue de la République – Signature d’une convention de servitude avec ENEDIS pour la pose d’une canalisation électrique souterraine

Compte rendu

MONTCEAU-LES-MINES – Travaux d’aménagements du Cinéma le Capitole – Détection des réseaux – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la détection des réseaux

Compte rendu

PERRECY-LES-FORGES – Le Bourg -Intervention de la Communauté Urbaine sur un terrain cadastré section AI n°493, appartenant aux consorts COLLIER.

Compte rendu

23023PR – Passation de marchés d’assurances pour les besoins de la Communauté Urbaine le Creusot – Montceau. Lot 1 : Dommages aux biens mobiliers et immobiliers et Lot 2 : Flotte véhicules et risques annexes – Déclaration sans suite.

Compte rendu

Contrat de maintenance et d’hébergement pour le contrôle d’accès en déchetteries – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables en raison de droit d’exclusivité.

Compte rendu

Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Paiement d’une subvention par la Communauté Urbaine.

Compte rendu

TORCY – Les vingt arpents – Echange de terrains entre la Communauté Urbaine et l’Immobilière Groupe Casino pour régularisation de la situation foncière de la D 28.

Compte rendu

Prestation artistique : Spectacle par la Compagnie à l’envers de soi sur l’engagement citoyen – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.