Type : Décision

Compte rendu

Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Écomusée à Ezra-James ILLES

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Écomusée à M. Michel Bonnot.

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction d’une photographie appartenant aux collections de l’Écomusée à Ginevra Addis.

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Ecomusée – prêt d’une chaufferette n°2002.7.1 au musée des Archives Nationales

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits d’exploitation et de communication d’un document prêté par la ville de Montchanin à la Communauté Urbaine

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits d’exploitation et de communication de documents prêtés par le musée de la Batellerie et des voies navigables à la Communauté urbaine

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Le Creusot – Signature d’une convention – Accès site privé et aire de retournement

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Convention autorisant l’intervention de la Communauté Urbaine sur un terrain appartenant à un particulier

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Le Creusot – Technopôle Sud-Bourgogne hub&go – Convention d’occupation temporaire du domaine public

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BLANZY – Bois des Ranches – Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition d’une propriété de la Communauté Urbaine Creusot Montceau au bénéfice du SDIS à des fins de formation