Instance : Bureau Communautaire

Compte rendu

TORCY – Travaux d’aménagement et création de voirie – Autorisation de signature d’un marché à procédure adaptée

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Prestations d’études géotechniques – Autorisation de signature d’un accord-cadre à marchés subséquents sur appel d’offres ouvert

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Ecomusée – Adhésion à l’association Bourgogne Franche Comté Tourisme

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Etude stratégique de revitalisation de territoire à l’échelle intercommunale – Autorisation de signature d’un marché à procédure adaptée

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MONTCHANIN – Réserves de l’écomusée Thiellay – Autorisation de signature de la modification n°3 au lot n°1 gros œuvre

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LE CREUSOT – La Charmille – Construction de 60 logements par Habellis – Autorisation de garantie d’emprunt

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LE CREUSOT – La Charmille – Construction de 60 logements par Habellis – Autorisation de signature d’une convention de garantie d’emprunt

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Diagnostic complet du génie civil des ouvrages d’eau brute et d’eau potable et étude de faisabilité sur multiples réservoirs – Autorisation de signature d’une modification n° 1 au marché 24061PRP

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Entretien des ouvrages d’assainissement et d’eaux pluviales – Autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande sur appel d’offres ouvert

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Eaux pluviales – Territoire communautaire – Entretien des réseaux d’eaux pluviales- autorisation préalable de signature d’un accord cadre à bons de commande passé en appel d’offre ouvert