Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Ressources en eau – Travaux de restauration de milieux aquatiques et humides – Autorisation préalable d’attribution d’un accord cadre à bons de commandes passé en procédure adaptée

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MONTCEAU-LES-MINES – Parc Minier – Travaux de dévoiement de réseaux d’assainissement – autorisation préalable de signature de marchés à procédure adaptée

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POUILLOUX- Le Tamaron – Travaux d’aménagement du pont – autorisation préalable de signature d’un marché public de travaux passé en procédure adaptée

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Eau Assainissement – Programme 2025- Demandes de participations financières

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Agence départementale d’information sur le logement de Saône-et-Loire (ADIL) – Renouvellement des membres de l’assemblée générale

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Convention de mise à disposition d’un accord cadre auprès du RESAH – Cybersécurité

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TORCY – Travaux de désamiantage et de démolition d’une ancienne ferme sur la ZA Coriolis-Autorisation de signature d’une modification n° 1 au marché 24057PAP

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LE CREUSOT – Quartier Harfleur – Travaux d’aménagement des avenues de la République et de Montvaltin – autorisation préalable de signature d’un marché à procédure adaptée

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Etude stratégique d’habitat et de peuplement à l’échelle intercommunale – Autorisation de signature d’une modification n° 1 au marché 24050PAP

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Garantie d’emprunt supplémentaire – Réhabilitation par Habellis de 152 logements diffus situés sur les communes de Ciry-le-Noble, Montceau-les-Mines, Perrecy-les-Forges, Saint-Vallier, Sanvignes-les-Mines – Autorisation de signature