Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

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Don de quatre œuvres de Raymond Rochette par don manuel
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CUCM – Règlement au Cabinet ITINERAIRES Avocats
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CUCM – Règlement au Cabinet d’Avocats BLT Droit Public
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Prestation de service sur le territoire de la CUCM – Expertise immobilière – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence
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Demande de subventions pour le poste de chef de projet Petites villes de demain.
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LE CREUSOT – Rue des Riaux – Classement dans le domaine public de la Communauté Urbaine LE CREUSOT MONTCEAU de la parcelle cadastrée section BW n°159, en nature d’accessoire utile à la voie publique
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LE CREUSOT – Carrefour du marteau pilon – Classement dans le domaine public de la Communauté Urbaine d’un délaissé de la RD 984SG.
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TORCY – Rue Eugène HERZOG- Signature d’une convention avec TOTEM France dans le cadre d’un projet d’implantation d’une infrastructure pour des équipements de réseaux de communications électroniques
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Enquête Origine / Destination auprès des voyageurs des lignes urbaines sur le réseau monRéZO sur le territoire de la CUCM – Attribution et signature d’un marché passé en procédure adaptée
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Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage stratégie photovoltaïque au sol – Mise en œuvre de 6 sites prioritaires – Commande de réunion complémentaire en présentiel