Archives : Comptes rendus

Compte rendu

LE CREUSOT – requalification de l’ilot Foch – Vente de terrains nus à Coop Habitat Bourgogne et SACICAP Bourgogne sud Allier

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SAINT-VALLIER – ZAC Des Goujons – Acquisition des parcelles cadastrées section AZ n°761, n°764 et n°801 à la SEM Val de Bourgogne.

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TORCY – Travaux d’aménagement et création de voirie – Autorisation de signature d’un marché à procédure adaptée

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Prestations d’études géotechniques – Autorisation de signature d’un accord-cadre à marchés subséquents sur appel d’offres ouvert

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Ecomusée – Adhésion à l’association Bourgogne Franche Comté Tourisme

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Etude stratégique de revitalisation de territoire à l’échelle intercommunale – Autorisation de signature d’un marché à procédure adaptée

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MONTCHANIN – Réserves de l’écomusée Thiellay – Autorisation de signature de la modification n°3 au lot n°1 gros œuvre

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LE CREUSOT – La Charmille – Construction de 60 logements par Habellis – Autorisation de garantie d’emprunt

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LE CREUSOT – La Charmille – Construction de 60 logements par Habellis – Autorisation de signature d’une convention de garantie d’emprunt

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Diagnostic complet du génie civil des ouvrages d’eau brute et d’eau potable et étude de faisabilité sur multiples réservoirs – Autorisation de signature d’une modification n° 1 au marché 24061PRP