Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

25056PAP – ECUISSES – Entretien du jardin de la Villa Perrusson – Autorisation d’attribution et de signature d’un accord-cadre à bons de commande passé en procédure adaptée.
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Fourniture, maintenance, hébergement, assistance et prestations associées pour le logiciel de gestion des marchés publics – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.
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LE CREUSOT – Aménagement de la Place Schneider – Travaux de déplacement d’ouvrages de distribution de gaz naturel – Convention financière modifiée
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Le Creusot – Mur de soutènement et clôture situé rue du Président Wilson – Convention d’occupation temporaire du domaine public.
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Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Paiement d’une subvention par la Communauté Urbaine.
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Mission de design de service. Evolution du parcours usager et mutualisation des accueils – Marché passé avec le groupement DAVENTURE/OBIER – Signature d’un avenant
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Saint Firmin-Règlement facture Cabinet MOURIES-Huissier de Justice.
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Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente-Madame JACOPIN ‘ Savons et Potions Bourguignons ‘- Mesvre
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Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente-l’Or en Jeu à Chalon sur-Saône.
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Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente-Galerie Mira au Creusot.