Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Paiement d’une subvention par la Communauté Urbaine.

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Acquisition d’une caméra – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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Territoire communautaire – modification de déversoirs d’orage – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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Territoire communautaire – modification d’ouvrages d’assainissement – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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Journées Nationales de France Urbaine – Location d’une structure pour le dîner de gala

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits d’exploitation et de communication de documents prêtés par le Service Inventaire et Patrimoine de la Région Bourgogne Franche-Comté à la Communauté urbaine

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits d’exploitation et de communication d’un document prêté par la Ville de Pau à la Communauté urbaine

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits d’exploitation et de communication de documents prêtés par Madame Catherine Schneider à la Communauté urbaine

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Écomusée à la Bibliothèque Universitaire du Creusot.

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction d’une photographie appartenant aux collections de l’Écomusée à Niki Rhyner de l’Université Humboldt de Berlin.