Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

Demande de subvention – Programme national de numérisation et de valorisation des contenus culturels
Compte rendu

Géoréférencement des réseaux et ouvrage d’assainissement et mise à jour des plans de la Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau – Autorisation de signature d’un accord cadre à bons de commande passé en appel d’offres ouvert
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MONTCEAU – Aménagement d’une recyclerie – Autorisation préalable de signature de marchés de travaux à procédure adaptée.
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Transport des déchets issus de la collecte sélective – autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande passé en appel d’offre ouvert
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MONTCEAU, TORCY, CIRY-LE-NOBLE – Aménagement de zones de dons et réemploi de trois déchetteries dans le cadre du projet recyclerie – Autorisation préalable de signature des marchés de travaux à procédure adaptée.
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Voirie communautaire – Entretien des dépendances vertes et viabilité hivernale sur les communes de Mary, St Micaud et Marigny – Autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande passé en procédure adaptée.
Compte rendu

Adoption du compte-rendu du bureau communautaire du 14 septembre 2023
Compte rendu

Fourniture d’équipements de protection individuelle à usage professionnel pour le groupement de commande de la CUCM et de ses communes membres – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bons de commande sur appel d’offres ouvert
Compte rendu

Créances éteintes
Compte rendu

Réalisation du jalonnement des sentiers de randonnées labellisés “balades vertes” sur le territoire de la Communauté Urbaine Creusot Montceau- Autorisation de signature d’une modification n° 1 à l’accord-cadre à bons de commande n°21015DED