Type : Décision

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Forum InCyber des territoires – Contrat portant sur l’utilisation de la marque ‘ Forum Incyber ‘ – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables

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BLANZY – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Madame Isabelle LOUIS- Sinistre du 3 avril 2025

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LE CREUSOT – Signature d’une convention d’honoraires

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TORCY – Rue des Abattoirs – Les Vingt-Arpents – Vente de la parcelle cadastrée section AK n°230.

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Marché subséquent n° 21008MS0031 – Prestations d’études géotechniques à mener sur le territoire de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau – Attribution et signature d’un marché passé en procédure adaptée

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Auscultation topographique des barrages de la Communauté Urbaine Le Creusot Montceau – Attribution et signature d’un accord cadre passé en procédure adaptée

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POUILLOUX- Pont sur le Tamaron – Aménagement hydraulique – Mission de maîtrise d’œuvre complète – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 21040PRP

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Marché n°21044PR – Travaux d’entretien et d’amélioration des bâtiments de la Communauté urbaine Le Creusot Montceau les Mines – Lot n° 11 : Plâtrerie – Lot n° 12 : Faux plafond/cloison modulaire – Lot 15 : peinture/tapisserie- Modifications n° 3 – Signature de 3 modifications de transfert.

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Marché n°2303703PAP – ZA Coriolis – Desserte des plateformes économiques – Lot n° 3 : Eclairage public – Modification n° 2 – modification de transfert.

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Montchanin – Réhabilitation du bâtiment de la ligue de football pour l’installation des réserves de l’Ecomusée – Mandat de représentation pour faire réaliser ces travaux, au nom et pour le compte de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau- Autorisation de signature d’une modification n° 2