Instance : Décisions

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Enquête Origine / Destination auprès des voyageurs des lignes urbaines sur le réseau monRéZO sur le territoire de la CUCM – Attribution et signature d’un marché passé en procédure adaptée

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Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage stratégie photovoltaïque au sol – Mise en œuvre de 6 sites prioritaires – Commande de réunion complémentaire en présentiel

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Mandat spécial accordé à Daniel MEUNIER dans le cadre de l’assemblée Générale 2025 du GART

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Mandat spécial accordé à Bernard FREDON dans le cadre de l’assemblée Générale 2025 du GART

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Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Paiement d’une subvention par la Communauté Urbaine.

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Le Creusot – Technopôle Sud-Bourgogne hub&go – Convention d’occupation temporaire du domaine public

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CIRY LE NOBLE-Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Monsieur Bernard DEMOULE – Sinistre du 2 septembre 2025

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MONTCEAU-LES-MINES – Le Magny – Vente de terrain complémentaire à la Fédération départementale des Chasseurs de Saône-et-Loire, pour construction d’un centre de formation et d’examen au permis de chasser.

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Le_Creusot_Réalisation d’une étude de faisabilité urbaine du Campus Sud Bourgogne- Attribution et signature d’un marché passé en procédure adaptée

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Fourniture de gaz naturel – Attribution et signature d’un marché