Instance : Décisions

Compte rendu

Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction d’une photographie appartenant aux collections de l’Écomusée au Rugby Club Montceau Bourgogne.

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Le_Creusot – Réalisation d’une étude de faisabilité urbaine du Campus Sud Bourgogne – Attribution et signature d’un marché passé en procédure adaptée

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LES BIZOTS – centre bourg – Construction d’une cuve de stockage d’eau incendie – Prestations d’études géotechniques – Attribution et signature d’un marché passé en procédure adaptée

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SANVIGNES-LES-MINES – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Monsieur Didier LAMBOLEZ – Sinistre du 9 septembre 2025

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MONTCEAU LES MINES – Rue LAMARTINE – Indemnisation de sinistre en date du 31 mai 2024 par HDI GLOBAL Assurance

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Montceau-les-Mines – Parc Minier Maugrand – Diagnostic pollution des terres en place au droit du chantier

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Etude de faisabilité des travaux sur deux ouvrages d’eau potable sur les communes de Saint-Vallier et de Perrecy-les-Forges – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité

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Territoire communautaire – Dératisation des réseaux d’assainissement – 2e semestre 2025 – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables

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CIRY-LE-NOBLE – Convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial de VNF.

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Création d’une zone humide tampon artificielle et renaturation d’un cours d’eau buse – Mission de maitrise d’œuvre – Approbation du programme de l’opération – Autorisation préalable d’attribution et de signature d’un marché de maîtrise d’œuvre passé en procédure adaptée.