Instance : Décisions

Compte rendu

Spectacle La Cuisine Musicale à l’occasion de l’ouverture 2026 du Musée de l’Homme et de l’Industrie – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables

Compte rendu

CUCM – Règlement au Cabinet d’Avocats BLT Droit Public

Compte rendu

TORCY – Rue Gaspard Gustave Coriolis – Déclassement du domaine public de la Communauté Urbaine LE CREUSOT MONTCEAU d’une surlargeur de la voirie comprenant le talus de soutènement de la parcelle cadastrée section AN n°103.

Compte rendu

MONTCEAU LES MINES – Indemnisation du sinistre du 03 octobre 2025 par GPA LIVRON

Compte rendu

CUCM – Règlement au cabinet d’avocat BLT Droit Public.

Compte rendu

LE CREUSOT- Ilot urbain dégradés PHASE 2 – Démolition des bâtiments aux 16 ,18 Rue des Martyrs de la Libération

Compte rendu

Lac de la Sorme – Réalisation d’une campagne bathymétrique – Attribution et signature d’un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, inférieur à 39 999.00 € HT

Compte rendu

CUCM – Règlement au cabinet d’avocat BLT Droit Public.

Compte rendu

Prestation machine Fricot sur le territoire de la CUCM – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence

Compte rendu

LE CREUSOT – Rue de la Verrerie – Réhabilitation de l’ilot urbain dégradé – Signature d’une convention opérationnelle avec l’Etablissement Public Foncier Doubs BFC