Instance : Décisions

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Marché n°250101PRP – Services de transport régulier routier pour la desserte des établissements scolaires du second degré de la C.U.C.M et prestations exceptionnelles de transport – Lot 1 Desserte du collège de Montchanin – Signature d’une modification n°l de transfert

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits d’exploitation et de communication de documents prêtés par le Photo Club du Creusot

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Écomusée à M. Laumain Ludovic.

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Fourniture de gaz naturel – Attribution et signature d’un marché

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Écomusée à Madame Margaux Krause

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Signature d’une convention-cadre portant sur la cession de droits de reproduction photographique aux Nouvelles Éditions du Creusot

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction d’une photographie appartenant aux collections de l’Écomusée aux Archives Nationales du Monde du Travail

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Signature d’une convention portant sur la cession d’un bien au Musée d’Art et d’Industrie de Saint-Étienne

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Écomusée à l’antenne creusotine du cercle généalogique de Saône-et-Loire.

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction d’une photographie appartenant aux collections de l’Écomusée au Musée des Sapeurs-Pompiers Lyon Rhône