Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

Office de Tourisme Communautaire- Attribution d’une subvention -Autorisation de signature d’une convention d’objectifs 2026
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Règlement du service public d’assainissement non collectif – Modification – Mise en place d’un service facultatif d’entretien des installations d’assainissement non collectif
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Travaux sur les réseaux d’eau potable et eau brute – Autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande sur appel d’offres ouvert
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Compostage individuel – Renouvellement du reste à charge réduit pour l’acquisition de composteurs individuels pour la période 2026-2027
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Plan climat air énergie territorial (PCAET) – Bilan de mi-parcours
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Appel à manifestation d’intérêt – Exploitation de parcelles publiques pour le développement de centrales photovoltaïques – Désignation du lauréat
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Services de transport régulier routier pour la desserte des établissements scolaires du second degré de la CUCM et prestations exceptionnelles de transport – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 2501004PRP
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Fonds de concours entretien des chemins ruraux – Attribution
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Marché groupé d’élagage et d’entretien des espaces boisés – Autorisation préalable de signature d’accords-cadres à bons de commande passés en procédure adaptée
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Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) – Approbation de la modification de droit commun n°2