Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

Association Bourgogne centrale pour la promotion et le développement de l’abattoir d’Autun – Attribution d’une subvention
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EI Guillaume MAUBLANC – Règlement d’intervention pour l’aide à l’immobilier économique dans le domaine des hébergements touristiques – Attribution d’une subvention
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Technopôle Sud Bourgogne hub&go – Mise à jour de la tarification
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Ecomusée – Approbation du projet scientifique et culturel
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MONTCEAU LES MINES – Aménagement paysager des abords du cinéma Le Capitole – Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre du “Fonds Vert” et auprès de l’Europe via la Région dans le cadre du FEDER” – Annulation de la délibération du 26 juin 2025
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Acquisition et maintenance d’un tractopelle – Autorisation préalable de signature d’un marché passé en procédure d’appel d’offres ouvert
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LE CREUSOT – Construction d’un colombarium par la commune – Autorisation de signature d’une convention de gestion
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Centrale d’achats du RESAH – Demande d’adhésion au marché fournitures d’ateliers destinées à l’entretien et à la maintenance
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Prestation de mise à disposition de personnel intérimaire – Autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande passé en appel d’offres ouvert
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Admission en non-valeur et créances éteintes