Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Boutiques de l’Écomusée Creusot Montceau – Tarifs nouveaux produits

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Approbation du lancement de l’étude de la définition de l’identité du canal du Centre.

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Eau et assainissement – Travaux sur réseaux d’eau potable sur l’ensemble des communes du territoire communautaire – Autorisation de signature d’une modification n°2 à l’accord-cadre 2102302PRP

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Direction de l’eau et de l’assainissement – Autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande

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CUCM – Compostage individuel : réduction du reste à charge des usagers pour l’acquisition de composteurs individuels pour la période 2023-2025.

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Montceau-les-Mines – Maison de l’Administration – Salle de réunion – Convention de mise à disposition avec la DREAL BOURGOGNE FRANCHE COMTE.

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MONTCEAU-LES-MINES- Recours contre la décision de préemption – Défense des intérêts de la CUCM – Règlement d’honoraires

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Le Creusot – Avenue François Mitterrand – Règlement facture à Cabinet d’Avocats BLT Droit Public

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Saint Micaud – Point de rejet d’une couverture de fossé – Signature d’une convention d’honoraires avec Maître Anne GARDERE, avocate au barreau de Lyon

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TORCY – LES THEUROTS – Occupation du domaine public fluvial de VNF – Autorisation de signature de convention – station de pompage