Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

CIRY-LE-NOBLE – Convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial de VNF.
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Création d’une zone humide tampon artificielle et renaturation d’un cours d’eau buse – Mission de maitrise d’œuvre – Approbation du programme de l’opération – Autorisation préalable d’attribution et de signature d’un marché de maîtrise d’œuvre passé en procédure adaptée.
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ESSERTENNE – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine, Madame Irène MARTIN et la Société France PARE-BRISE – Sinistre du 8 juillet 2025
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MARMAGNE – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et le garage Jérome GODILLOT – Sinistre du 10 juillet 2025
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Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Paiement d’une subvention par la Communauté Urbaine.

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BLANZY – Rue Jean Moulin – Vente du lot n°7 du lotissement les Curtils, section cadastrée AE n°562.
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Règlement d’intervention pour l’aide à l’immobilier économique dans le domaine des hébergements touristiques / Attribution d’une subvention
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Mandat spécial accordé à Isabelle LOUIS dans le cadre de la Fabrique de la Diplomatie organisée par le ministère de l’Europe et des affaires étrangères
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Mandat spécial accordé à Evelyne COUILLEROT dans le cadre de la Fabrique de la Diplomatie organisée par le ministère de l’Europe et des affaires étrangères
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Musée aux Clowns Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.