Archives : Comptes rendus

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Compte rendu

MONTCEAU-LES-MINES – Coty Résistance – Opération de réhabilitation par Habellis de 134 logements – Autorisation de signature d’une convention de garantie d’emprunt
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MONTCEAU-LES-MINES – Opération de réhabilitation par Habellis de 9 logements – Autorisation d’une garantie d’emprunt
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MONTCEAU-LES-MINES – Opération de réhabilitation par Habellis de 9 logements – Autorisation de signature d’une convention de garantie d’emprunt
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Programmation scientifique et culturelle 2026 de l’Écomusée – Demande de subventions
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Association E.#.T Institute (CMQ-E ITIP) – Autorisation de signature d’une convention d’objectifs pour l’année 2026
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Déploiement de la plateforme “Bourgogne Industrie – Synergies” – Autorisation de signature d’une convention de partenariat
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Politique de la ville – Bilan de l’appel à projets 2024
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Appel à projets départemental 2026 – Approbation du projet structurant 2026 du territoire de la Communauté Urbaine Creusot Montceau
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Travaux sur les réseaux assainissement et d’eau potable de la CUCM – Lot 4 : travaux réseau eau potable – Autorisation de signature d’une modification n°2 à l’accord- cadre 2300404PRP
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Travaux sur les réseaux d’eau potable et eau brute – Autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande sur appel d’offres ouvert