Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Fourniture et livraison de composteurs individuels et collectifs – Attribution et autorisation de signature de deux accords-cadres à bons de commande

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ATMO BFC – Renouvellement de l’adhésion

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Gestion et exploitation des services de transport public à la demande (TAD) – Autorisation de signature d’un accord cadre à bons de commande sur appel d’offres ouvert

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Nettoyage des marchés de plein air sur le territoire de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bons de commande passé en appel d’offres ouvert

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Admissions en non-valeur et créances éteintes

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LE CREUSOT – Quartier Saint-Charles – demande de rachat partiel d’une opération en portage foncier à l’Etablissement Public Foncier Doubs BFC

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LE CREUSOT – requalification de l’îlot Foch – Vente de terrains nus à COOP HABITAT BOURGOGNE

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Torcy – ZA Coriolis – Travaux d’aménagement pour l’accueil d’un village entreprises – Autorisation de signature d’un marché à procédure adaptée

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LE CREUSOT – cinéma “Le Magic” – Aménagement paysager des abords du cinéma – Modification du marché 2501602PAP – Autorisation de signature d’une modification n°1

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LE CREUSOT – Cinéma “Le Magic” – Aménagement paysager des espaces publics – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 2501603PAP