Type : Décision

Compte rendu

Entretien des ouvrages d’assainissement et d’eaux pluviales – Autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande sur appel d’offres ouvert

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Eaux pluviales – Territoire communautaire – Entretien des réseaux d’eaux pluviales- autorisation préalable de signature d’un accord cadre à bons de commande passé en appel d’offre ouvert

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Dératisation des réseaux publics d’assainissement sur l’ensemble du territoire communautaire – Autorisation de signature préalable d’un accord cadre à bons de commande passé en procédure adaptée

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LE BREUIL – Route de Couches – Travaux de gestion des eaux pluviales – Autorisation préalable d’attribution d’un marché passé en procédure adaptée

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Collecte et réapprovisionnement des armoires connectées et traitement des bio déchets – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché n°24058PRP

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Association groupe de recherche, animation technique et information sur l’eau – Renouvellement de l’adhésion

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Réhabilitation par Habellis de 152 logements diffus situés sur les communes de Ciry-le-Noble, Montceau-les-Mines, Perrecy-les-Forges, Saint-Vallier, Sanvignes-les-Mines – Autorisation d’une garantie d’emprunt supplémentaire

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Réhabilitation par Habellis de 152 logements diffus sur les communes de Ciry-le-Noble, Montceau-les-Mines, Perrecy-les-Forges, Saint-Vallier et Sanvignes-les-Mines – Autorisation de signature d’une convention de garantie d’emprunt supplémentaire

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BLANZY – Lotissement Les Curtils – Nouveau prix de vente pour le dernier lot n°7

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OPAH – Opération Programmée d’amélioration de l’Habitat – Autorisation de résiliation, fin de marché de suivi animation du prestataire Soliha