Instance : Décisions

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RCEA – Montceau les Mines – parc minier St Louis- diagnostic structurel d’une buse acier traversant la RCEA – Eaux Pluviales – Attribution et signature d’un marché à procédure adaptée.

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Frais de représentation – Fixation de l’enveloppe 2025

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Conception, fabrication et installation d’un show-room traditionnel pour le site Technopôle Sud Bourgogne hub&go – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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Fourniture et installation de matériel pour le site Technopôle Sud Bourgogne hub&go – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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SAINT-FIRMIN – Chemin des Jacquelins – Vente d’une partie du domaine public au propriétaire de la parcelle cadastrée section B n°1158.

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Contrat local de santé – Action d’animation territoriale – Demande de subvention 2024

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Accueil d’un spectacle programmé par l’ARC dans le cadre de son temps fort ‘ Hors les murs ‘, l’Arc en Vadrouille 2024 à hub&bo – Technopôle Sud Bourgogne – 72, rue Jean Jaurès – 71200 LE CREUSOT – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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Le Creusot – Technopôle Sud-Bourgogne hub&go – Convention d’occupation temporaire du domaine public

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Prestation d’accompagnement pour la mise en place des conditions nécessaires, et l’organisation d’un “Forum InCyber ‘ des Territoires sur le territoire de la CUCM – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Paiement d’une subvention par la Communauté Urbaine