Instance : 25/08/2025

Compte rendu

Don d’un document d’archive de Pierre Miquet à la communauté urbaine Creusot Montceau / Ecomusée

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Écomusée à Broceliand-Pearltrees.

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TORCY – Rue Eugène HERZOG- Signature d’une convention avec TOTEM France dans le cadre d’un projet d’implantation d’une infrastructure pour des équipements de réseaux de communications électroniques

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Fourniture de gaz naturel – Attribution et signature d’un marché

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Le_Creusot_Réalisation d’une étude de faisabilité urbaine du Campus Sud Bourgogne- Attribution et signature d’un marché passé en procédure adaptée

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MONTCEAU-LES-MINES – Le Magny – Vente de terrain complémentaire à la Fédération départementale des Chasseurs de Saône-et-Loire, pour construction d’un centre de formation et d’examen au permis de chasser.

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CIRY LE NOBLE-Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Monsieur Bernard DEMOULE – Sinistre du 2 septembre 2025

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Le Creusot – Technopôle Sud-Bourgogne hub&go – Convention d’occupation temporaire du domaine public

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Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Paiement d’une subvention par la Communauté Urbaine.

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Mandat spécial accordé à Bernard FREDON dans le cadre de l’assemblée Générale 2025 du GART