Archives des 01/06/2025 - CU Creusot Montceau

Compte rendu
LE CREUSOT – Allée de Bibracte – classement dans le domaine public de la Communauté Urbaine des parcelles cadastrées section AM n°506, 510 et 512.
                                            
Compte rendu
Le Creusot – Technopôle Sud-Bourgogne hub&go – Convention d’occupation temporaire du domaine public
                                            
Compte rendu
Le Creusot – rue Maréchal LECLERC – Remboursement du sinistre du 31 janvier 2025 par MAAF Assurances
                                            
Compte rendu
Signature d’une convention portant sur la cession de droits d’exploitation et de communication de documents prêtés par l’École nationale des ponts et chaussées – IP Paris à la Communauté urbaine
                                            
Compte rendu
MONTCHANIN – impasse devant le bâtiment D de l’OPAC Saône-et-Loire rue de la paix – Constat de la désaffectation effective d’une voirie relevant du domaine public de la Communauté Urbaine.
                                            
Compte rendu
MANDAT SPECIAL ACCORDE A FREDERIQUE LEMOINE DANS LE CADRE DU SEMINAIRE ZAN
                                            
Compte rendu
Réalisation de 2 stèles pour le site Technopôle Sud Bourgogne hub&go – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables
                                            
Compte rendu
BLANZY – Rue des Communautés – Indemnisation du sinistre du 4 septembre 2024 par MMA Assurance
                                            
Compte rendu
25022COM_CUCM_Journées Nationales France urbaine _ Prestations de relations presse et de mobilisation de médias spécialisés – Autorisation de signature d’un marché à procédure adaptée
                                            
Compte rendu
MONTCEAU-LES-MINES – Rue de Châtillon – Vente des parcelles cadastrées section AR n°461 et n°360.
                                            
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