Archives : Comptes rendus

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Fonds territorial pour l’économie de proximité – SARL GRANDEUR NATURE – Octroi d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises
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Fonds territorial pour l’économie de proximité – SARL SAFRAN EXPERTISES- Octroi d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises
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Fonds territorial pour l’économie de proximité – COLOREVI SAS -Octroi d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises
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Contrat métropolitain 2018 – 2020 – LE CREUSOT – Renouvellement urbain du quartier Jaurès – déconstruction – Demande de subventions
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Aménagement de l’Eurovélo, phase 1 et 2, demande de subvention auprès de la Région dans le cadre du contrat métropolitain
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Indemnisation des actes de vandalisme du 13 mars 2021 commis par Monsieur Angel WLOSIK
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Indemnisation des actes de vandalisme du 13 mars 2021 commis par Monsieur Lucas GUILLON
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Indemnisation des actes de vandalisme du 13 mars 2021 commis par Monsieur Michael DARROUX
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LE CREUSOT – Occupation illégale par des gens du voyage – Règlement d’honoraires d’huissier
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Ecomusée- Mise à disposition de locaux par l’Université de Bourgogne-Franche-Comté pour l’accueil des groupes scolaires en visite au MHI