Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Conférence sur les Arts décoratifs – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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Mise en oeuvre de diagnostics des dispositifs d’alimentation en eau des exploitations agricoles sur la CUCM – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables

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Collecte et valorisation des déchets réemployable en déchetterie

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Saint-Vallier – Création de places de stationnement – Intervention de la Communauté Urbaine sur un terrain appartenant à un tiers

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Barrage de Saint Sernin du Bois – Travaux de clôture autour du barrage et du bassin de dissipation – Attribution et signature d’un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, inférieur 39 999.00 € HT.

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Bail à loyer libre – Etude Géo Détection 71 – EBS – rue St Eloi 71300 MONTCEAU-LES-MINES

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ECUISSES – 31 B route du Canal parcelle AI 27 – Intervention de la Communauté Urbaine sur un terrain appartenant à un tiers

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LE CREUSOT – Rue Maréchal Foch – Classement dans le domaine public de la Communauté Urbaine LE CREUSOT MONTCEAU de la parcelle cadastrée section AO n°498, en nature de trottoir public.

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LE CREUSOT – Rue de la Couronne – Remboursement de sinistre

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ECUISSES – 40 route du canal parcelle AI 328 – Intervention de la Communauté Urbaine sur un terrain appartenant à un tiers