Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Signature d’une convention portant sur la cession de droits d’exploitation et de communication de documents prêtés par Françoise Geoffray à la Communauté Urbaine

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits d’exploitation et de communication de documents prêtés par Jean Pirou à la Communauté Urbaine

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits d’exploitation et de communication de documents prêtés par Alain Dessertenne à la Communauté Urbaine

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Mise à disposition d’une convention relative à la centrale d’achat du numérique et des Télécoms (CANUT) – Télécoms

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RCEA – Montceau les Mines – parc minier St Louis- diagnostic structurel d’une buse acier traversant la RCEA – Eaux Pluviales – Attribution et signature d’un marché à procédure adaptée.

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Frais de représentation – Fixation de l’enveloppe 2025

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Conception, fabrication et installation d’un show-room traditionnel pour le site Technopôle Sud Bourgogne hub&go – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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Fourniture et installation de matériel pour le site Technopôle Sud Bourgogne hub&go – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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SAINT-FIRMIN – Chemin des Jacquelins – Vente d’une partie du domaine public au propriétaire de la parcelle cadastrée section B n°1158.

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MONTCHANIN – Réhabilitation du pont rue Maurice Herbinet – Autorisation de signature d’une modification n°3 au marché 24014PRP