Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

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CUCM – Règlement au Cabinet ITINERAIRES Avocats
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LE CREUSOT – Rue Marceau – Indemnisation du 27 août 2023 par SMACL Assurance
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Mission de conseil, d’animation et de pilotage pour l’élaboration des plans intercommunaux et communaux de Sauvegarde (PICS et PCS), pour la mise à jour des Plans Communaux de Sauvegarde (PCS) et pour l’organisation d’exercice sur le terrain – Autorisation de signature d’une modification n° 1
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SAINT-SYMPHORIEN DE MARMAGNE – Lotissement – Acquisition d’un terrain en nature de pré appartenant à la Commune
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LE CREUSOT – Rue Gisèle Halimi – Vente de terrain complémentaire à l’OPAC de Saône-et-Loire pour la réalisation de la résidente étudiante de 100 logements
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LE CREUSOT – Rue Baptiste Marcet – Déclassement du domaine public de la Communauté Urbaine LE CREUSOT MONTCEAU d’un terrain enherbé, sans affectation particulière.
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LE CREUSOT – Aménagement partiel de la rue de Chanzy – Demande de subvention au titre du programme FEDER-FSE + Bourgogne-Franche-Comté-Massif du Jura – Période 2021-2027, thématique mobilités durables urbaines
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Assistance, maintenance, formation d’une solution logicielle d’analyse et pilotage de la masse salariale pour la Communauté Urbaine Creusot
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MONTCEAU LES MINES – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Monsieur Cyril GENTIL – Sinistre du 23 janvier 2025
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MANDAT SPECIAL ACCORDE A ISABELLE LOUIS DANS LE CADRE du Salon Viva Technology à Paris.